DOMAINE DE LA BAUME
Présentation de la marque DOMAINE DE LA BAUME
Déposée le 25 juillet 1991 par TRAMIER Henriette, AUBERT Cécile, EMPRIN Céline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA BAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA BAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA BAUME est expirée depuis le 25 juillet 2021.
TRAMIER Henriette a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201546 - Publication au BOPI 2001-07-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Inscription le 21 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°565101 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-21
Inscription le 21 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°565102 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-21
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2012 n°2488103 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-03